Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
juste une coupe
Numéro de dépôt :
3862088
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque juste une coupe
Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACADEMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « juste une coupe »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACADEMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592138 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09